L’Agence Zebra réalise des recherches en généalogie dans le but de reconstituer une filiation, un arbre généalogique, retrouver des parents disparus ou bien encore des héritiers ou ayant droit dans le cadre d’une succession.
La généalogie est une spécialité de l’enquête privée : « Toute société exerçant des activités de recherche généalogique, (…) impliquant des recherches privées (..) doit impérativement obtenir une autorisation administrative du Ministère de l’Intérieur et ce quelle que soit l’appellation professionnelle retenue ». (arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de Cassation du 26 septembre 2006)
La généalogie familiale est pratiquée par de nombreux particuliers en France et dans le monde et elle consiste à reconstituer son arbre généalogique ou celui d’un tiers.
Les recherches sont le plus souvent réalisées en lignée cognatique, c’est à dire en remontant les liens familiaux génération après génération afin d’identifier les aïeux d’un membre d’une lignée.
La généalogie familiale est le plus souvent motivée par la curiosité, par la volonté de connaître ses ancêtres, par une passion.
L’Agence Zebra reconstitue également les parcours des soldats des grands conflits du XXème siècle, de prisonniers de guerre et de déportés. Nous accompagnons également les personnes qui souhaitent retrouver un parent biologique suite à une adoption par exemple.
L’objectif de la généalogie successorale est très différent car il s’agit de retrouver les héritiers d’une personne décédée dans le cadre de sa succession.
Les dimensions juridiques et pécuniaires sont donc essentielles.
D’une manière générale, si l’étude de notaire en charge de la succession ne parvient pas à identifier les héritiers ou ayants-droit, elle mandate un généalogiste ou un détective privé afin de reconstituer l’arbre généalogique du défunt.
Relevons que la généalogie successorale consiste, dans un premier temps, à identifier les héritiers, et, dans un deuxième temps, à les localiser.
L’Agence Zebra ne propose pas de « contrat de révélation » (consistant à percevoir un pourcentage de l’actif net successoral) mais intervient sur devis.
L’Agence Zebra peut être sollicitée directement par le notaire, la banque, ou par la famille du défunt ainsi que le prévoit l’article 36 de la Loi 2006-728 du 23 Juin 2006 : « Le mandat peut être donné par toute personne qui a un intérêt direct et légitime à l’identification des héritiers ou au règlement de la succession ».